Déposée le 13 juin 1996 par la société ESPACE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RICHARD STONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-29 du 19 juillet 1996.
Le déposant est la société ESPACE FRANCE domicilié(e) dont le siège est à 14270 CESNY AUX VIGNES OUEZY (Calvados) Le Champ Morel CD 47 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 278 849 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP PLACE NATIVELLE HOURMANT GIROULT et Associés - France.
La marque RICHARD STONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629853.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ESPACE FRANCE - dont le siège est à 14270 CESNY AUX VIGNES OUEZY (Calvados) Le Champ Morel CD 47 - France - SIREN 338278849
SCP PLACE NATIVELLE HOURMANT GIROULT et Associés - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02
Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29
Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs. Armes à feu; munitions et projectiles explosifs; feux d'artifices Cordes, ficelles, tentes, bâches, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques; matières textiles fibreuses brutes Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux; jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, et tapis); décorations pour arbres de Noël. Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages distribution de journaux. Distribution d'eau est d'électricité. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires. Dépôt, gardiennage d'habits. Location de réfrigérateurs. Locations de garages. Réservation de places pour le voyage et les spectacles
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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